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Marques déposées par Syndicat des Producteurs de Poireaux de la Région de Créances
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SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES
Syndicat des Producteurs de Poireaux de la Région de Créances

Numéro de dépôt :
96657178
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES

Déposée le 20 décembre 1996 par Syndicat des Producteurs de Poireaux de la Région de Créances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est Syndicat des Producteurs de Poireaux de la Région de Créances, domicilié(e) 84 le Bourg, 50710 Créances - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis Fromage - France.

La marque SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES est expirée depuis le 20 décembre 2006.

Syndicat des Producteurs de Poireaux de la Région de Créances a également déposé les autres marques suivantes : SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES , POIREAUX DES SABLES DE CREANCES , POIREAUX DES SABLES DE CREANCES


Syndicat des Producteurs de Poireaux de la Région de Créances - 84 le Bourg, 50710 Créances - France


Monsieur Louis Fromage - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Poireaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.